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Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement n°2023103200 "Aménagement de la base nautique de La Ciotat - Participation BA Ports"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation des surtaxes des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif et des tarifs de la Régie des Eaux et Assainissement du Pays de Martigues - abrogation de la délibération TCM-018-13087/22/CM du 15 décembre 2022

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Attribution d'une subvention au Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions pour l'animation du projet Reponses - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Approbation de l'avenant 3 à la convention de délégation de compétence avec le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Attribution d'une subvention au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix pour l'animation et le développement du label Commerce Engagé - Approbation d'une convention annuelle d'objectifs

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Attribution d'une subvention à l'Institut Ecocitoyen pour la Connaissance des Pollutions (IECP) pour la caractérisation des sources responsables des expositions aux mélanges de polluants et aux particules atmosphériques - Approbation d'une convention annuelle d'objectifs

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 23/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2023 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 23/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2023 - Budget annexe "marché d'intérêt national"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 23/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2023 - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 23/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2023 - Budget annexe "opérations d'aménagement"

Résumé