Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de la convention de gestion "voirie" et ' espaces publics ' de la commune de Grans
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Candidature au dispositif expérimental d'encadrement des loyers pour la commune de Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 21/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public de la commune de Carnoux-en-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 21/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°5 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune d'Auriol
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde - Approbation de la modification n°2
Résumé
Il s'agit d'approuver la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Charleval - Approbation de la modification n°3
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Charleval - Approbation de la révision allégée n°1
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Velaux - Approbation de la modification n°3
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aubagne - Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la modification simplifiée n°1
Résumé
Certaines erreurs matérielles ont été relevées dans les éléments du PLU de la commune d'Aubagne, suite à l'approbation de sa modification n°4, approuvée en Conseil de Métropole le 19 novembre 2021. La commune d’Aubagne a fait le choix de solliciter l’engagement d’une modification simplifiée n°1 afin d’apporter les corrections nécessaires, conformément aux dispositions de l’article L.153-45 du code de l’Urbanisme. Suite à la période de mise à disposition du dossier et aux observations des personnes publiques associées et du public, aucune modification n’est apportée. Il convient donc de présenter le projet de modification simplifiée du PLU d’Aubagne, à l’approbation du Conseil de Métropole.
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Présentation du rapport annuel 2021 du délégataire de service public pour l'exploitation du Crématorium d'Aix-en-Provence
Résumé