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Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Budget Suplémentaire 2021 des Budgets Annexes du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Ressources

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Pertuis – Révision Allégée n°1 – Reprise de la concertation et définition des modalités complémentaires de concertation en vue de l’arrêt du projet

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL

Objet

Approbation de l’avenant n°2 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d’Aix Territoires pour la Zone d’Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence

Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la convention de partenariat avec la Chambre d’Agriculture des Bouches-du-Rhône pour la mise à disposition de broyats de déchets verts à destination d’agriculteurs du Territoire

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

GEMAPI - Approbation d’une convention de délégation de compétence au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance sur l’Eze à Pertuis

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Agriculture

Rapporteur : Eric GARCIN

Objet

Attribution de subventions aux Associations Syndicales Autorisées des Arrosants du Val de Durance

Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Culture

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Attribution d’une subvention en investissement à l'Institut d'Enseignement Supérieur de la Musique (IESM) - Approbation d’une convention

Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Approbation de la révision du programme de travaux et de l'avenant à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la Commune de Meyreuil pour la requalification de l'entrée de ville de Meyreuil " Les Bachassons"

Résumé

Mobilité

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à la réalisation de travaux de DECI par la Commune de Vitrolles

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Agriculture

Rapporteur : Eric GARCIN

Objet

Mise en œuvre de la Convention d’Intervention Foncière métropolitaine – Intervention sur les Communes de Fuveau, Jouques, Peynier et Simiane-Collongue

Résumé

Développement économique et emploi