Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Fondation du Camp des Milles au titre de l'exercice 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°12235
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention au profit de l'association Venelles Provence Volley pour le fonctionnement de son équipe N2F au titre de la saison 2025/2026 - Approbation d'une convention d'objectifs - N°MGDIS 12217
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du protocole de fin de contrat relatif à la délégation de service public pour l'exploitation des services d'avitaillement, de grutage et de carénage du port de plaisance de Carry-le-Rouet
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Attribution d'une subvention à l'office de tourisme d'Istres pour l'organisation de la manifestation "Istres Propre et durable" - MGDIS n°10198
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement d'entreprises Eiffage Génie Civil (mandataire), Constructions Electrotechniques du Sud et André Mascarelli Architecte, au titre des charges supplémentaires liées à l'exécution du marché public de travaux ayant pour objet la réhabilitation et l'automatisation de la filière de filtration de l'usine de production d'eau potable de Cassis
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec DREAL PACA et la commune de Septèmes-les-Vallons pour la réalisation d'un écran acoustique sur le quartier de la Basse Bédoule, dans le sens Aix-Marseille
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec la fondation "La main à la pâte" Gardanne - Bouches-du-Rhône "
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Remise gracieuse des pénalités de l'OS2 pour le lot 2 des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec l'entreprises Bronzo TP relatif au marché de desserte sanitaire du quartier des Rascous à Allauch
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la convention cadre de partenariat avec les Centres Communaux d'Action Sociale et la SEM dans le cadre du dispositif "Fonds de Proximité Eau CCAS" pour l'aide au paiement des factures d'eau (eau potable et assainissement) des abonnés en difficulté des communes de Beaurecueil, Meyreuil, Peyrolles-en-Provence, Rousset et Trets
Résumé