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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux à la société Maîtrise technologique du lot n°3 de la ZAC du carreau de la Mine à Meyreuil

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au bail emphytéotique administratif avec la Société Mat'ild sur la commune de Bouc-Bel-Air

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux à la SAS Angelotti Aménagement de la parcelle CI n°428 - ZAC Jas de Beaumont à Pertuis

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Accord de principe pour l'acquisition de parcelles suite à détachement à l'euro symbolique sur la commune de Grans et engagements réciproques concernant l'utilisation des places de stationnement pour des véhicules lourds et de l'aire de lavage du site actuel des services techniques de Grans

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au Groupe Scolaire BNEI ELAZAR des parcelles 853 M 64 et 65 p , boulevard Sainte Marguerite à Marseille 9ème arrondissement

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SNC Marseille Michelet de la parcelle 844 A 74, Allée Johnny Hallyday à Marseille 8ème arrondissement en vue de l'intégration au domaine public de voirie

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du service d'avitaillement du port de la Pointe Rouge - Approbation du choix du délégataire - Approbation du Contrat de délégation de service public et de ses annexes

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Décision modificative n°2 de l'exercice 2025 - Budget principal

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Décisions modificatives pour régularisation de fin d'exercice 2025 - Budgets annexes

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Décision modificative n°2 de l'exercice 2025 - budget annexe "prévention et gestion des déchets"

Résumé