Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de la convention de partenariat relatif au "micro-crédit personnel" entre la Caisse de Crédit Municipal de Marseille et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY
Objet
Approbation d'une convention relative à une subvention de fonctionnement spécifique attribuée à l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique pour le dispositif "Le Passage des entrepreneuses" au titre de l'exercice 2025 - MGDIS n°10242
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY
Objet
Approbation d'une convention relative à une subvention de fonctionnement spécifique attribuée à l'association ORANE pour le dispositif SAFER au titre de l'exercice 2025 - MGDIS n°9744
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Régie Métropolitaine d'action sociale / modification de tarifs des billetteries proposées par M+
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Régie Métropolitaine d'action sociale / tarification des voyages 2026 (1ère partie)
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de concession pour la fourniture, la maintenance, le nettoyage et l'exploitation publicitaire d'abris-voyageurs et de mobiliers publicitaires sur le territoire de la Métropole
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n° 7 au contrat de concession relatif à la réalisation et l'exploitation des parcs de stationnement Centre et Vieux-Port à La Ciotat
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n° 4 au contrat de délégation de service public concernant l'exploitation des parkings Verdun et Port de plaisance, et sa mise à l'eau à La Ciotat
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Actualisation du règlement des transports scolaires applicable pour l'année scolaire 2025-2026 et suivantes
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Conditions d'application de la gratuité des transports pour les enfants de 0 à 10 ans révolus et les personnes de 65 ans et plus : approbation de modifications de l'annexe tarifaire des transports en commun
Résumé