Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Approbation d'une convention de financement du projet d'extension du réseau de Chaleur de Luminy et de création d'une chaufferie biomasse pour Aix-Marseille-Université à Marseille, dans le cadre du Contrat Territorial de Développement des Energies Renouvelables et de Récupération thermiques
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX
Objet
Attribution d'une subvention à l'association européenne du film d'animation pour l'évènement Cartoon Next 2023
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Barbier en vue d'une indemnisation due à une augmentation tarifaire du matériel dans le cadre du marché "Fourniture de sacs plastiques pour déchets et résidus urbains"
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SOVB en vue d'une indemnisation due à une augmentation tarifaire du matériel dans le cadre du marché N° Z190299F00 "Fournitures de balais, brosses et platines pour les engins de balayage mécanisés de propreté"
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et paiement de la cotisation pour l'année 2023
Résumé
Dans le cadre de ses compétences relatives à la gestion des services de l’eau et de l’assainissement, il est important que la Métropole Aix-Marseille-Provence renouvelle son adhésion à l’Association Scientifique et Technique pour l’Eau et l’Environnement regroupant de nombreux acteurs publics et privés du territoire français pour l’année 2023.
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement à l'Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille pour la construction du bâtiment mère-enfant sur le campus de la Timone
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Forum Centrale Marseille Entreprises pour l'organisation de la 15ème édition du FOCEEN - Délibération Rectificative
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une convention avec la RDT 13 et SUEZ MCE relative à l'avitaillement en GNV de véhicules de collecte des ordures ménagères sur le dépôt de Aubagne-Gémenos de RDT13
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Autorisation de franchissement d'un pipeline par une conduite d'eau potable route des Ventrons Martigues - Approbation d'une convention de croisement et d'exploitation avec la Société Trans Éthylène
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une convention avec l'Eco-organisme CYCLEVIA concernant la gestion des huiles minérales et synthétiques usagées collectées sur les déchèteries et installations du territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé