8510 résultat(s)

Délibération du 17/04/2014


Instance : Conseil


Commission : Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Emplois de collaborateurs de cabinet


Délibération du 17/04/2014


Instance : Conseil


Commission : Institution

Rapporteur : Roger MEÏ


Objet

Election du Président de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Motion relative au projet de diffuseur de Belcodène sur l'autoroute A52


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Conseil de Développement - Subvention de fonctionnement - Approbation d'une convention d'objectifs 2014 entre la Région PACA et la C.P.A.


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Institution

Rapporteur : Régis MARTIN


Objet

Attribution d’un mandat spécial à Madame Marie-Pierre SICARD-DESNUELLE pour sa participation à l’inauguration de l’exposition sur la collection Pearlman les 9, 10 et 11 mars 2014 à Oxford


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Finances

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Octroi de fonds de concours globalisés d'investissement aux équipements communaux


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Risques

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2014 - Approbation d'une convention entre Pompiers sans Frontières et la C.P.A.


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Cession du terrain « André », sis Route de Galice section PO n°002 – Quartier Jas de Bouffan sur la Commune d’Aix-en-Provence, à l’Etat pour une mise à disposition au CROUS pour la construction d’une résidence étudiante


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Mise en location du logement sis 4 rue de l'Arceau à Peynier (parcelles AC 187 et 188)


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Piscine Virginie Dedieu à Fuveau - Autorisation de signer un protocole transactionnel avec l'entreprise DELTA Menuiseries titulaire du marché de travaux n°08M0125 - Lot n°5 Menuiseries intérieures bois