Délibération du 17/04/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Emplois de collaborateurs de cabinet
Délibération du 17/04/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Roger MEÏ
Objet
Election du Président de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix
Délibération du 20/02/2014
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Motion relative au projet de diffuseur de Belcodène sur l'autoroute A52
Délibération du 20/02/2014
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Conseil de Développement - Subvention de fonctionnement - Approbation d'une convention d'objectifs 2014 entre la Région PACA et la C.P.A.
Délibération du 20/02/2014
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Attribution d’un mandat spécial à Madame Marie-Pierre SICARD-DESNUELLE pour sa participation à l’inauguration de l’exposition sur la collection Pearlman les 9, 10 et 11 mars 2014 à Oxford
Délibération du 20/02/2014
Instance : Bureau
Commission : Finances
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Octroi de fonds de concours globalisés d'investissement aux équipements communaux
Délibération du 20/02/2014
Instance : Bureau
Commission : Risques
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2014 - Approbation d'une convention entre Pompiers sans Frontières et la C.P.A.
Délibération du 20/02/2014
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Cession du terrain « André », sis Route de Galice section PO n°002 – Quartier Jas de Bouffan sur la Commune d’Aix-en-Provence, à l’Etat pour une mise à disposition au CROUS pour la construction d’une résidence étudiante
Délibération du 20/02/2014
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Mise en location du logement sis 4 rue de l'Arceau à Peynier (parcelles AC 187 et 188)
Délibération du 20/02/2014
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Piscine Virginie Dedieu à Fuveau - Autorisation de signer un protocole transactionnel avec l'entreprise DELTA Menuiseries titulaire du marché de travaux n°08M0125 - Lot n°5 Menuiseries intérieures bois