Délibérations

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention relative au reversement des recettes par Transdev Alpilles Berre de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention relative au reversement des recettes par Keolis de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole

Résumé

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies FNCCR (communications électroniques) et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'Acte de cessation de la convention entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'organisme coordonnateur OCAD3E pour la collecte séparée des Déchets d'Equipement Electriques et Electroniques (DEEE) ménagers - Approbation d'une convention relative à la collecte des DEEE avec l'Ecoorganisme Ecologic

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Territoires Solidaires et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Dans le cadre de la loi Oudin-Santini, la Métropole Aix-Marseille-Provence est un des acteurs locaux majeurs de la coopération internationale pour l’eau et l’assainissement. L’adhésion à l’association Territoires Solidaires permettra de rejoindre le réseau d’acteurs de la coopération internationale de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d’Azur afin de créer des passerelles entre les projets respectifs et renforcer les compétences.

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention relative à la collecte séparée des lampes usagées des équipements électriques et électroniques avec l'Eco-organisme agréé Ecosystem

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Institut Méditerranéen de l'Eau et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Dans le cadre de ses compétences relatives à la gestion des services de l’eau et de l’assainissement, l’adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’Institut Méditerranéen de l’Eau permettra des échanges de savoir-faire et un partage d’expériences et de bonnes pratiques au service d’une gestion optimale de l’eau résolument inscrite dans une perspective de développement durable.

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention avec la ville d'Aix-en-Provence pour la mise à disposition des installations de la station-service du garage municipal

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour des travaux d'aménagement des réseaux humides dans le cadre de la réfection des voiries Marie Couton, Cyprès et Mendès sur la commune de Rousset

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation des conventions pluriannuelles avec les lauréats du volet 2 de l'appel à projets "Prévention des déchets - Mise en place d'une récupération de Textiles, Linges et Chaussures (TLC) en vue de leur réutilisation/réemploi" - Attribution des subventions pour l'année 2023

Résumé

Le volet 2 de cet AAP vise à soutenir les projets innovants et expérimentaux présentant un fort potentiel de reproductibilité et concourant de façon concrète aux objectifs du Plan métropolitain de prévention des déchets ménagers et assimilés. Via ces projets, la Métropole souhaite participer au développement d’une filière qui favorise le réemploi des TLC dans une dynamique d’économie circulaire. Les projets pouvaient concerner par exemple : la création d’une friperie, le développement d’ateliers d’upcycling de TLC ou de coutures, dressing partagé, …