Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Équilibre social de l’habitat – Aide de la CPA pour l'accession à coût maîtrisé – Mise en place de clauses anti spéculatives dans le cadre de l'aide directe à l'accession
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Agriculture
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Projet de création d'une couveuse/pépinière d'entreprises agricoles sur le territoire de la CPA – Approbation de principe
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Forêt
Rapporteur : Mireille JOUVE
Objet
Création ou ajustements apportés aux Comités consultatifs des massifs forestiers
Délibération du 17/04/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Détermination du nombre de Vice-présidents et des autres membres du Bureau communautaire
Délibération du 17/04/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Election des Vice-présidents et des autres membres du Bureau communautaire
Délibération du 17/04/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO), de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) et de la Commission de Consultation des Entreprises (CCE)
Délibération du 17/04/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Emplois de collaborateurs de cabinet
Délibération du 17/04/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Détermination du nombre de Vice-présidents et des autres membres du Bureau communautaire
Délibération du 17/04/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Election des Vice-présidents et des autres membres du Bureau communautaire
Délibération du 17/04/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO), de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) et de la Commission de Consultation des Entreprises (CCE)