Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention de prestations associées à la compétence "réseaux de chaleur ou de froid urbains" avec la commune de Coudoux
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Martigues auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n° 3 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public et de l'avenant n° 5 à la convention de gestion relative à la compétence "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune d'Allauch
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de deux conventions d'adhésion aux missions proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Bouches-du-Rhône
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public et n°5 à la convention de gestion relative à la compétence ' Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme ' de la commune de Ceyreste
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention cadre portant déploiement des ateliers de la Métropole à destination des agents de ses communes-membres
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public et n°5 à la convention de gestion relative à la compétence ' Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme ' de la commune de Gémenos
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public et n°5 à la convention de gestion relative à la compétence ' Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme ' de la commune de Marignane
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public et n°5 à la convention de gestion relative à la compétence "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Sausset-les-Pins
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets Annexes Eau et Assainissement en délégation du Pays d'Aix - La Roque d'Anthéron - Transfert complémentaire des résultats 2017 de la commune suite au transfert de compétences à partir de l'exercice 2018
Résumé