Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Affectation du résultat 2013 – Budget Annexe des Transports Publics Urbains
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Indemnité annuelle de conseil versée à Monsieur le Comptable Public, installé à Aix Municipale et Campagne
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Avenant au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Ajustements et modifications de postes
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Dimensionnement des besoins saisonniers pour l'année 2014
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Comité des Œuvres Sociales – Subvention pour l'année 2014
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de carburants en vrac
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Mise à jour du règlement des Transports Publics Communautaires
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation d'une convention entre la CPA et la commune de Gréasque relative à l'organisation des transports scolaires
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire – Principe d’intervention financière en faveur des propriétaires occupants en matière de travaux d’assainissement non collectif