Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la Dotation de Solidarité Communautaire 2023
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation des Conditions Générales d'Utilisation du Service de vélos à assistance électrique en libre-service "levélo" sur la commune de Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la durée d'amortissement des biens mobiliers et immobiliers des budgets annexes "Crématorium" de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Meyrargues pour exercer la compétence "Eau" - Budget annexe "CT2 - Eau"
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Meyrargues pour exercer la compétence "Assainissement"- Budget annexe "CT2 - Assainissement"
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du Pacte Financier et Fiscal
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail pérenne au sein de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Modification du règlement intérieur - Versement de l'allocation forfaitaire de télétravail au bénéfice des agents
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de l'exonération de versement mobilité de l'association les restaurants du cœur
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Nouvelles modalités de participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au financement de la protection sociale complémentaire des agents
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation des règlements intérieurs relatifs aux modalités de mise en œuvre de l'outil de gestion du temps Saturne applicables aux agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé