Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Élection d'un membre du Bureau communautaire
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Adoption du règlement intérieur de la Communauté du Pays d'Aix
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Délégations d'attributions du Conseil au Président ou à son suppléant
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Délégations d'attributions du Conseil au Bureau de Communauté
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Détermination du nombre de membres de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Désignation au sein des commissions spécialisées
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Désignation des représentants de la C.P.A au sein des organismes extérieurs
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Indemnités de fonction attribuées au Président, aux Vice-présidents, et aux membres du Bureau communautaire
Délibération du 22/05/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Modification des statuts du Conseil de développement