Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la modification du calcul des révisions de prix de la redevance d'occupation du domaine public relative à l'implantation d'équipements hertziens pour des stations relais de radiotéléphonie macro cellulaire dans les tunnels hors concession de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Approbation de la modification du calcul des révisions de prix de la redevance d'occupation du domaine public relative à l'implantation d’équipements hertziens pour des stations relais de radiotéléphonie macro cellulaire dans les tunnels hors concession de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Définition de l'intérêt métropolitain inhérent à la compétence "aires et parcs de stationnement"
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation des surtaxes des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif et des tarifs de la Régie des Eaux et Assainissement du Pays de Martigues
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence- Révision allégée n°3 - Arrêt des modalités de collaboration avec la commune
Résumé
Il s'agit préalablement à la prescription de la révision allégée n°3 du PLU de la commune d'Aix-en-Provence, d'arrêter les modalités de collaboration avec la commune
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Projets de renouvellement urbain cofinancés par l'ANRU dans le cadre du NPNRU des villes de Martigues et de Port-de-Bouc - Approbation des objectifs et des modalités de la concertation réglementaire
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence - Révision allégée n°3 - Prescription et définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation
Résumé
Il s'agit de prescrire la procédure de révision allégée et de définir les objectifs poursuivis ainsi que les modalités de concertation
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de la commune d'Aix-en-Provence - Avis sur l'évolution de l'objet de la modification n°1
Résumé
Il s'agit de donner un avis sur l’évolution de l’objet de la modification n°1 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur d’Aix-en-Provence suite à la sollicitation de Monsieur le Préfet.
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°6 au Contrat d'Obligation de Service Public pour l'exploitation et la gestion du réseau de transport public de voyageurs du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Actualisation générale des provisions de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation des admissions en non-valeurs des créances irrécouvrables de l'exercice 2022
Résumé