Délibérations

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel relatif au marché pour la réalisation de portraits forestiers communaux

Résumé

Le présent protocole porte sur la prise en charge par la Métropole, sur la base de la théorie de l’imprévision, d’une partie des surcouts supportés par la société Ma Boite de Com dans le cadre de l’exécution du marché n° Z220148A00 relatif à à la réalisation des portraits forestiers communaux, notifié le 9 mai 2022 . Cette indemnisation couvre exclusivement les surcouts supportés durant la période du 25 février 2022 au 30 novembre 2022.

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Soutien au sport de haut niveau (saison 2022/2023) - Attribution de subventions aux clubs de sports collectifs et individuels éligibles et à l'association Ecole Sport Entreprendre - Approbation de conventions d'objectifs

Résumé

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Printemps du livre de Cassis - Approbation d'une convention

Résumé

En 2022, la 34e édition du Le Printemps du Livre du livre s’est déroulée du 4 au 6 juin sur l’esplanade Aristide Briand à Cassis. De nombreuses rencontres avec des auteurs ont été programmées, animées par Claire Chazal et Marc Fourny ; la manifestation intégrait également une exposition et un concert inaugural. L’association est soutenue depuis 2017 par l’ancien Conseil de territoire de Marseille ; cependant, le passage de témoin du dossier après la disparition du CT1 n’a pas pu être effectué dans les temps, la demande de subvention étant introuvable sur la plateforme. La direction de la culture a donc repris l’instruction du dossier tel que constitué à l’origine.

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'association Collectif Vélos en Ville "CVV" - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Budget annexe des transport - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement ' Acquisition d'une flotte de vélos à assistance électrique en vue du déploiement d'un service de location longue durée de vélos'

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du règlement ainsi que des conditions financières et pratiques de mise en œuvre d'un bouquet d'aides mobilité à l'attention des particuliers suite à l'instauration de la Zone à Faibles Emissions mobilité du centre de Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Budget annexe des transports - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération relative à la réalisation d'un "Transport par câble entre la gare VAMP (Vitrolles Aéroport Marseille Provence), Airbus Hélicopters et l'Aéroport Marseille Provence"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Budget Principal - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement, 'Subvention à l'attention des particuliers pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique (VAE) neuf suite à l'instauration de la Zone à Faibles Emissions mobilité du centre de Marseille'

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Budget Principal - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement, 'Acquisition de matériel pour faciliter l'accessibilité des personnes en situation de handicap aux évènements sportifs ou culturels'

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à "Cassis - Aménagement de l'Avenue de Carnoux (RD41E) et du carrefour du Mussuguet"

Résumé

La Métropole Aix-Marseille Provence envisage l’aménagement de l'avenue de Carnoux, route départementale RD41E située en entrée d'agglomération de la commune de Cassis. Une revalorisation d'AP est nécessaire afin de prendre en charge les études et les travaux de cette opération.