Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Rapporteur : Michel AMIEL
Objet
Approbation d'une convention définissant les rôles, obligations et responsabilités entre la Métropole l'autorité concédante de transport public, le concessionnaire exploitant le réseau "Aix en Bus" Kéolis Pays d'Aix et l'opérateur interne Régie Départementale des Bouches du Rhône pour l'exploitation de l'Aixpress
Résumé
Mobilité
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Agriculture
Rapporteur : Eric GARCIN
Objet
Acquisition des parcelles HL 4 et 63 sur la Commune d’Aix-en-Provence dans le cadre de la création d'une couveuse-pépinière de producteurs agricoles aux Milles
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Culture
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Mémorial du Camp des Milles - Approbation de l'avenant n°3 à la convention relative à l'aménagement des espaces extérieurs situés entre la tuilerie et le wagon souvenir
Résumé
Politique culturelle et sportive
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Cycle de l'eau et assainissement
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l'eau potable sur le territoire de la Commune des Pennes-Mirabeau
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement
Rapporteur : Vincent LANGUILLE
Objet
Présentation du Compte Rendu d'Activité 2020 de la Concession de gestion des réseaux de chauffage urbain d'Aix-en-Provence
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Cycle de l'eau et assainissement
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour l'assainissement sur le territoire de la Commune des Pennes-Mirabeau
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Rapporteur : Michel AMIEL
Objet
Approbation d'une convention de financement entre l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône et la Métropole Aix-Marseille-Provence portant sur l'étude "schéma d'armature ferroviaire de la Métropole Aix-Marseille-Provence" - CPER 2015-2020
Résumé
Mobilité
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Cycle de l'eau et assainissement
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Attribution des subventions dans le cadre de l'appel à projets "loi Oudin-Santini" 2020/2021 - Mise en œuvre d’un programme de Solidarité et de Coopération Internationale pour l’eau et l'assainissement - Approbation des conventions
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Cycle de l'eau et assainissement
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation du Rapport annuel 2020 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l'eau et de l'assainissement du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL
Objet
Zone d’activités de Lignane sur la Commune d’Aix-en-Provence – Approbation du programme de travaux pour les aménagements paysagers du carrefour giratoire entre la RD7n et la RD543
Résumé
Développement économique et emploi