Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée à la Soleam dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain des Aigues Douces-La Lèque et des Comtes à Port-de-Bouc
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le site "Centre-Ville Gare" à Septèmes les Vallons avec la commune et l'EPF PACA
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Approbation des conventions avec l'Agence d'urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM) et l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance pour l'année 2026, relatives à l'attribution de subventions
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société d'économie mixte Immobilier Développement Aix-Marseille-Provence des parcelles CM 2020, CM 2496, CR 28, CR 1129, CR 1201, CR 1203, CR 1209, CR 1213, CR 1216, CR 1220, CR 1221, CR 1225 et CR 1317, lotissement la Baronnette à Aubagne
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat de travaux conclue avec la SOLEAM sur le périmètre de la ZAC Athelia V à La Ciotat
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société d'économie mixte Immobilier Développement Aix-Marseille-Provence des parcelles AB 150 et AB 254, 36 boulevard de la Gare à la Penne-sur-Huveaune - Zone d'activités Pôle Alpha
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune de Gémenos d'une emprise à détacher des parcelles CV 825, CV 827, AZ 190, et AZ 195, les Paluds à Aubagne, en vue du projet de Bus à Haut Niveau de Service, Chronobus - Abrogation de la délibération n°URBA-003-17631/25/BM
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la société Carrier d'une emprise à détacher de la parcelle CT 1570, les Paluds à Aubagne, en vue du projet de Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la Safer Paca de la parcelle AX 0030, Lieu-dit Sainte Catherine sur la commune de Cuges-les-Pins
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux à Logis Méditerranée de la parcelle CW n°89 , Saint-Vincent à Roquevaire, en vue d'une régularisation foncière - Abrogation de la délibération n°URBA-045-16260/24/BM
Résumé