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Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2024 - budget annexe "marché d'intérêt national"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2024 - budget annexe "opérations d'aménagement"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2024 - budget annexe "prévention et gestion des déchets"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2024 - budget annexe "parkings"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2024 - budget annexe "transports"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2024 - budget annexe "assainissement"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2024 - budget annexe "eau"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2024 - budget annexe "ports de plaisance"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance (AUPA) pour l'année 2025, relative à l'attribution de subventions

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention relative aux échanges de données géographiques sous format numérique avec la Régie des Eaux et l'Assainissement du Bassin Minier et du Garlaban

Résumé