Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux d'aménagement des espaces publics de proximité du quartier de Noailles à Marseille
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux d'aménagement du boulevard de Saint-Marcel entre les rues de la Granière et Léon Bancal situées dans le 11ème arrondissement de Marseille
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Maires de France et des présidents d'intercommunalité et à l'Union des Maires de Bouches-du-Rhône et paiement de la cotisation 2025
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Transfert de personnels affectés à l'équipement du stade d'honneur Parsemain de la Métropole à la commune de Fos-Sur-Mer
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Transfert des personnels affectés au Port de Saint-Chamas à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Renouvellement de l'adhésion à la Convention des Entreprises pour le Climat Provence Méditerranée et paiement de la cotisation 2025
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Organisation des Services de la Métropole - Ajustements
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société Sanogia relatif à l'accord-cadre pour la fourniture de produits d'entretien conventionnels
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Coordination Nationale des Conseils de Développement et paiement de la cotisation 2025
Résumé