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Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à NRSud l'école des énergies propres au titre de l'année 2023 dans le cadre la mise en place d'une école de production formant aux métiers du photovoltaïques - Approbation d'une convention


Résumé

L’Ecole de Production des énergies du sud (NRSud) est une Ecole de Production de la filière solaire et favorise l’insertion des jeunes. L’école offre une formation professionnalisante au sein d’une école de production, répondant aux besoins spécifiques des sociétés du solaire et adaptée aux besoins des jeunes sans orientation professionnelle. La pédagogie de NRsud est innovante : il s’agit de faire pour apprendre mais en condition réelle, c’est-à-dire pour de vrais clients, avec de vrais commandes, répondant à de vrais besoins impliquant de réels délais à respecter et une vraie qualité à offrir. Incidence financière : 50 000€

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association France Active Provence-Alpes-Côte-D'azur au titre de l'année 2023 - Approbation d'une convention


Résumé

Véritable acteur de l’accompagnement à l’entrepreneuriat social et solidaire, France Active PACA œuvre depuis de nombreuses années, sur le territoire métropolitain, au soutien et au développement des structures de L’Économie Sociale et Solidaire ou engagées dans des démarches de Responsabilité Sociétale des Entreprises. Dans le cadre de sa politique de développement économique destiné à faciliter l’accès à l’emploi et l’inclusion sociale, la Métropole Aix-Marseille Provence soutient depuis plusieurs années France Active PACA, au travers l’octroi d’une subvention de fonctionnement à hauteur de 60 000 euros. Cette subvention contribue à la mise en œuvre d’un programme d’actions destiné à répondre aux besoins en conseils et en financements à tous les stades de la vie des entreprises dites engagées. Incidence financière : 60 000 euros

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Cession à titre onéreux des lots n° 3 et 4, d'une contenance cadastrale totale d'environ 5739 m², cadastrés à la section C sous les n° 3250 et 3251, sis Zone d'Activités de Malebarge II à Port-Saint-Louis-du-Rhône, au bénéfice de la société Equipement Stockage - Approbation de prorogation des délais de réitération par acte authentique


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation de l'avenant n°2 de la convention pluriannuelle d'objectifs du 12 février 2021 relative à l'attribution d'une subvention à l'association "CLLAJ" au titre de l'exercice 2023


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER


Objet

Projet de Développement des Activités Sportives 2023 (PRODAS 2023) - Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de la convention d'études et travaux de protection des réseaux de distribution de gaz avec GRTGAZ contre les courants vagabonds dans le cadre de l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON


Objet

Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec le Ballet Preljocaj Centre Chorégraphique National


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation des conventions-types et des bénéficiaires des travaux d'isolation acoustique pris en charge par la Métropole sur les bâtiments riverains du Boulevard Urbain Sud entre l'échangeur Florian et le Boulevard Sainte Marguerite à Marseille


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Peypin relative à l'organisation des transports scolaires


Résumé