Délibérations

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Cotisation foncière des entreprises (CFE) – Information du Bureau sur les bases minimum 2014 pour les redevances à la CFE

Résumé

Contrôle de gestion et fiscalité

Rapporteur : Jean-François CORNO

Objet

Renouvellement du bail des locaux de la Cité des Métiers – Rez-de-chaussée + ½ sous-sol + 1er étage d'une superficie de 155 m²

Résumé

Affaires juridiques

Rapporteur : Jean-François CORNO

Objet

Renouvellement du bail du parking du Quatuor (30 places)

Résumé

Affaires juridiques

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer deux marchés relatifs au broyage et à la valorisation des déchets végétaux issus des déchèteries et des services techniques municipaux au nord de la CPA – 2 lots (n°14M001 et 14M002)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer cinq marchés relatifs à la réalisation de travaux forestiers sur les massifs de la Chaîne des Côtes et de la Trévaresse, des Quatre Termes, du Pas des Lanciers, du Montaiguet et du Régagnas pour la période 2014-2017 (n°14M006 à 010)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché n°1312E lot n°1 de prestation de services pour la collecte des déchets ménagers sur la Commune de Gardanne – Complément au Bordereau des Prix Unitaires – Evolution du montant du marché

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer un avenant n°3 au marché n°12M008 – Gestion et animation de deux pépinières innovantes et d'un hôtel technologique pour la CPA

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer l'avenant de transfert n°1 pour le marché Etudes Préalables de définition (n°13M029)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer les avenants n°1 aux marchés n°11M116 et 11M117 relatifs à l'assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des travaux forestiers (DFCI, entretien, RTI)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Appui aux communes – Octroi de fonds de concours spécifiques pour les infrastructures de voiries et réseaux à 6 communes

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT