Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Participation pour l'exercice 2023 du budget principal aux budgets annexes relatifs aux services publics industriels et commerciaux
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de clôture, prolongements de durée et révisions de plusieurs opérations d'investissement relatives à l'acquisition de mobilier, matériel divers et véhicules destinés au fonctionnement des services métropolitains
Résumé
Dans le cadre de la prise en charge par la DGA Affaires Générales et Moyens Généraux de l’acquisition de mobilier, matériels divers et véhicules destinés au fonctionnement des services, il convient de modifier les opérations annexé dans le rapport
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Eau" - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune d'Eguilles pour l'exercice de la compétence "Eau"
Résumé
Budget annexe « CT2 - Eau » – Approbation du transfert de l’actif et du passif de la Commune d’Eguilles pour l’exercice de la compétence « Eau ».
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Assainissement" - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune d'Eguilles pour l'exercice de la compétence "Assainissement"
Résumé
Budget annexe « assainissement » – Approbation du transfert de l’actif et du passif de la Commune d’Eguilles pour l’exercice de la compétence « Assainissement ».
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Rapport d'activités annuel retraçant l'activité de la Métropole en application du I de l'article L. 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales au titre de l'exercice 2021
Résumé
Rapport d'activités annuel retraçant l'activité de la Métropole en application du I de l'article L. 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales au titre de l'exercice 2021
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement, Requalification Sécurisation QPV-QVA Aubagne
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Aménagement, gros entretien, réhabilitation et réparation sur les bâtiments du patrimoine bâti de la Métropole Aix-Marseille-Provence"
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Accompagnement de la stratégie Habitat - Peuplement - Relogement sur les territoires en NPNRU"
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Outil de suivi - Projets NPNRU AMP"
Résumé