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Délibération du 15/12/2022


Publiée le : 16/12/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention avec l'Aéroport Marseille Provence et Airbus Helicopters, pour la réalisation d'un transport par câble depuis la gare ferroviaire Vitrolles Aéroport Marseille Provence, jusqu'à l'Aéroport Marseille Provence


Résumé

Délibération du 15/12/2022


Publiée le : 16/12/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER


Objet

Présentation du rapport d'activités 2021 du délégataire de service public pour la gestion et l'exploitation de la piscine intercommunale Cap Provence à Cassis


Résumé

Délibération du 15/12/2022


Publiée le : 16/12/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN


Objet

Approbation des avenants aux conventions pluriannuelles avec les lauréats du volet 1 de l'appel à projets "Prévention des déchets réemploi, réparation et réutilisation" - Attribution des subventions pour l'année 2023


Résumé

Cette délibération a pour objet de valider la signature des avenants aux conventions pluriannuelles, et l’attribution d’une subvention pour l’année 2023, avec les structures retenues sur le volet 1 de l’appel à projets métropolitain « Prévention des déchets réemploi, réparation et réutilisation 2020-2024 ». Ces structures assureront l’animation et la gestion des espaces de réemploi sur les déchèteries équipées sur Aix-Marseille Provence Métropole .

Délibération du 15/12/2022


Publiée le : 16/12/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Lancement de l'incubateur métropolitain des projets lauréats de l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) "Engagés pour la qualité du logement de demain"


Résumé

Délibération du 15/12/2022


Publiée le : 16/12/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Adhésion de la Métropole à l'inter-réseau des professionnels du développement social urbain (IRDSU) et paiement de la cotisation 2022


Résumé

Délibération du 15/12/2022


Publiée le : 16/12/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation du Pacte des donneurs d'ordre et financeurs pour la mise en oeuvre des Plans locaux pour l'insertion et l'emploi du territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la période 2023-2027


Résumé

Délibération du 15/12/2022


Publiée le : 16/12/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la Soleam, de parcelles en nature de voirie cadastrées 881 A 208, 243, 166, 242, 234, 235, 238, 245, L 72 et 62 ainsi que L 76 situées Chemin Alida Rouffe, Traverse des Cyprès et Descente des Cèdres à Marseille 13ème arrondissement, réalisée dans le cadre des aménagements prévus au programme de renouvellement urbain Malpassé


Résumé

Délibération du 15/12/2022


Publiée le : 16/12/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN


Objet

Cession de bois façonnés dans le cadre d'une opération de Défense des Forêts Contre l'Incendie (DFCI) réalisée sur le secteur de Gorgue Passe, commune de Velaux


Résumé

Suite aux travaux de coupe d’éclaircie DFCI dans un peuplement de pins d’Alep sur 7.5 ha, au lieu-dit Gorgue Passe, sur la commune de Velaux, l’entreprise ESPACE ENVIRONNEMENT a été retenue pour la cession de 84 tonnes de bois coupés. Il convient d’autoriser la signature du contrat de vente.

Délibération du 15/12/2022


Publiée le : 16/12/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Approbation d'une convention d'anticipation foncière à vocation économique de couverture métropolitaine avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur


Résumé

Délibération du 15/12/2022


Publiée le : 16/12/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société Compoeco


Résumé