Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention avec l'Aéroport Marseille Provence et Airbus Helicopters, pour la réalisation d'un transport par câble depuis la gare ferroviaire Vitrolles Aéroport Marseille Provence, jusqu'à l'Aéroport Marseille Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Présentation du rapport d'activités 2021 du délégataire de service public pour la gestion et l'exploitation de la piscine intercommunale Cap Provence à Cassis
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation des avenants aux conventions pluriannuelles avec les lauréats du volet 1 de l'appel à projets "Prévention des déchets réemploi, réparation et réutilisation" - Attribution des subventions pour l'année 2023
Résumé
Cette délibération a pour objet de valider la signature des avenants aux conventions pluriannuelles, et l’attribution d’une subvention pour l’année 2023, avec les structures retenues sur le volet 1 de l’appel à projets métropolitain « Prévention des déchets réemploi, réparation et réutilisation 2020-2024 ». Ces structures assureront l’animation et la gestion des espaces de réemploi sur les déchèteries équipées sur Aix-Marseille Provence Métropole .
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Lancement de l'incubateur métropolitain des projets lauréats de l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) "Engagés pour la qualité du logement de demain"
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Adhésion de la Métropole à l'inter-réseau des professionnels du développement social urbain (IRDSU) et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation du Pacte des donneurs d'ordre et financeurs pour la mise en oeuvre des Plans locaux pour l'insertion et l'emploi du territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la période 2023-2027
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la Soleam, de parcelles en nature de voirie cadastrées 881 A 208, 243, 166, 242, 234, 235, 238, 245, L 72 et 62 ainsi que L 76 situées Chemin Alida Rouffe, Traverse des Cyprès et Descente des Cèdres à Marseille 13ème arrondissement, réalisée dans le cadre des aménagements prévus au programme de renouvellement urbain Malpassé
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Cession de bois façonnés dans le cadre d'une opération de Défense des Forêts Contre l'Incendie (DFCI) réalisée sur le secteur de Gorgue Passe, commune de Velaux
Résumé
Suite aux travaux de coupe d’éclaircie DFCI dans un peuplement de pins d’Alep sur 7.5 ha, au lieu-dit Gorgue Passe, sur la commune de Velaux, l’entreprise ESPACE ENVIRONNEMENT a été retenue pour la cession de 84 tonnes de bois coupés. Il convient d’autoriser la signature du contrat de vente.
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'anticipation foncière à vocation économique de couverture métropolitaine avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société Compoeco
Résumé