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Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget Annexe "Crématorium" - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Modernisation du Crématorium Saint-Pierre"

Résumé

Le Crématorium Saint-Pierre, construit il y a plus d’un siècle assure près de 4000 crémations par an. Les infrastructures du Crématorium sont aujourd’hui devenues vieillissantes et nécessitent des travaux de modernisation afin d’accueillir dans les meilleures conditions les familles endeuillées. C’est dans ce cadre que le Crématorium a engagé depuis plusieurs années un programme d’investissements visant à améliorer la qualité et la sécurité de ses équipements, démarche devenue indispensable dans un secteur relativement concurrentiel. Aussi, afin de réaliser ces différents travaux d’amélioration, il est proposé de renforcer l’autorisation de programme intitulée « Modernisation du Crématorium Saint-Pierre », pour un montant de 500 000 € HT sur la ligne investissement 2017100200

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Travaux d'aménagement et de réhabilitation sur le patrimoine métropolitain"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Mise en valeur du patrimoine métropolitain"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Projets informatiques Budget Ports affectée à la Direction Générale Adjointe à l'Innovation Numérique et aux Systèmes d'Information

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Systèmes d'Informations Métropolitains affectée à la Direction Générale Adjointe à l'Innovation Numérique et aux Systèmes d'Information

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Systèmes d'Information - Collecte et traitement des déchets affectée à la Direction Générale Adjointe à l'Innovation Numérique et aux Systèmes d'Information

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation des taux de taxe d'enlèvement d'ordures ménagères de l'année 2023

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation des taux de la fiscalité directe locale de l'année 2023

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du produit de la taxe sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations pour l'année 2023

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Participation pour l'exercice 2023 du budget principal aux budgets annexes relatifs aux services publics administratifs

Résumé