Délibérations

Rapporteur : Hervé FABRE AUBRESPY

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Cercle Nautique du Pays d'Aix pour le développement de l'aviron au lac de Peyrolles

Résumé

Sports

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Attribution de subventions aux associations pour des opérations culturelles et pour des tournées communautaires avec conventions d'objectifs

Résumé

Culture

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Attribution de subventions aux associations pour des opérations culturelles inférieures à 23 000 € (exercice 2014)

Résumé

Culture

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Convention entre la Communauté du Pays d’Aix et l'Académie des Arts, Sciences, Agriculture et Belles Lettres d'Aix-en-Provence, pour la restauration du patrimoine privé protégé au titre des monuments historiques

Résumé

Culture

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Contrat de co-édition avec les Editions Artlys pour le catalogue de l'exposition « Les chefs-d'oeuvre de l'art européen de la collection Pearlman, Cézanne et la modernité » au Musée Granet du 12 juillet au 5 octobre 2014

Résumé

Culture

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Construction de la Salle de Spectacles Sextius Mirabeau, le Grand Théâtre de Provence et des ouvrages connexes - Bilans de clôture et quitus donnés au mandataire, la SEMEPA, pour les mandats 1J02SE01, 1J02SE02, 1J02SE03 et 05M0130

Résumé

Culture

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Philippe de SAINTDO pour sa participation aux Rencontres Nationales de la Prévention et Planification des Déchets à Paris les 25 et 26 juin 2014

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Octroi de fonds de concours globalisés d'investissement aux équipements communaux

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 730 848,80 € - Société d'HLM PROMOLOGIS - « Résidence Côté Sens » à Fuveau – Construction de 13 logements (9 PLUS – 4 PLAI)

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 462 646,80 € - Société d'HLM FAMILLE ET PROVENCE - « Résidence Oléacée » à Gardanne – Acquisition en VEFA de 7 logements (4 PLUS – 3 PLAI)

Résumé

Finances