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Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Approbation du protocole de fin de délégation de service public pour l’exploitation du réseau de transport public "Aix en Bus"

Résumé

Mobilité

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de construction de 10 logements sociaux dénommée Maison André située Avenue de la République à Coudoux

Résumé

Ressources

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Rapport Annuel 2020 sur le Prix et la Qualité du Service Prévention et Gestion des Déchets Métropolitains

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Emploi et formation

Rapporteur : Eric GARCIN

Objet

Attribution d'une participation financière au fonctionnement des Bureaux Municipaux de l'Emploi du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement

Rapporteur : Vincent LANGUILLE

Objet

Approbation du règlement de service du réseau de chaleur de Coudoux

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Culture

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Mémorial du Camp des Milles - Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative aux travaux de création de nouveaux espaces muséographiques

Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de concession du service public de l'assainissement collectif de la Commune du Puy-Sainte-Réparade

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Culture

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Ballet Preljocaj dans le cadre de la promotion de la danse contemporaine/Education Artistique et Culturelle dans les établissements scolaires de petites et moyennes communes de la métropole (GUID) - Approbation d'une convention

Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de concession du service public d'assainissement collectif de la Commune d'Eguilles

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Approbation de l'acquisition des parcelles KL0102 et KL0290 auprès de la société MONIER pour le projet de contournement des Milles à Aix-en-Provence

Résumé

Mobilité