Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 18/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix - Révision Allégée n°1 - Bilan de la concertation
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 18/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Opération d'aménagement du secteur Oasis à Miramas - Approbation du dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 18/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix - Révision Allégée n°1 - Arrêt du projet
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 18/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix - Approbation de la modification n°1
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 18/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine d'Entremont Saint Donat sur la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 18/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Approbation d'un avenant à la convention de financement du projet d'extension du réseau de Chaleur de Luminy et de création d'une chaufferie biomasse pour Aix-Marseille-Université à Marseille, dans le cadre du Contrat Chaleur Renouvelable territorial conclu avec l'Ademe
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 18/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention pour le traitement des eaux usées de Ventabren à la station d'épuration de Coudoux avec la REPA et Vilivia
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 18/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de traitement des eaux usées des Pennes-Mirabeau à la station d'épuration de Vitrolles avec la REPA et SUEZ
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 18/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation du Schéma Directeur Métropolitain des Eaux Pluviales Urbaines - Volet Relatif au secteur du haut bassin versant de l'Huveaune
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 18/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Présentation des rapports annuels d'activités 2024 des exploitants (délégataires, régies et SPL) des services publics de l'assainissement et de l'eau potable
Résumé