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Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation de la cession des ex-voies départementales à la Commune d'Aix-en-Provence


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation de la cession des ex-voies départementales à la Commune de Martigues


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation de la cession des ex-voies départementales à la Commune d'Alleins


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation de la cession des ex-voies départementales à la Commune de Mallemort


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation de la cession des ex-voies départementales à la Commune de Rousset


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société de Gestion Immobilière de la ville de Marseille pour le financement de l'opération d'aménagement urbain "Village d'entreprises Urban Park II" située ZAC Saint Louis, 52 Boulevard Ledru Rollin, à Marseille, 15ème arrondissement


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Etablissement Public d'Aménagement et de Développement Ouest Provence pour le financement de l'opération d'aménagement de la ZAC du Tubé Retortier à Istres


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL


Objet

Politique de soutien au patrimoine - Approbation de quatre conventions - MGDIS n°9025, n° 11457, n° 11161 - MGDIS n° 8928


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opération d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Union du Pôle Funéraire Public (UPFP) - Paiement de la cotisation 2025


Résumé