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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la copropriété La Rousse 2, d'une emprise à détacher de la parcelle AM n°2, allée du Petit Diable, en vue de la rénovation urbaine de la Maille 1- Mercure à Miramas - Abrogation de la délibération n° URBA-015-16465/24/BM

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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Monsieur Gérard Hernandez d'une emprise à détacher de la parcelle 849 I 192, 59 Traverse de la Gouffonne à Marseille 9ème arrondissement nécessaire à la réalisation du Boulevard Urbain Sud

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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à l'euro symbolique à la Soleam d'une emprise à Marseille 1er arrondissement angle ouest rue Nationale et rue de la Fare dans le cadre de l'Opération Grand Centre-Ville - Abrogation de la délibération n° URBA 034-11602/22/BM du 5 mai 2022

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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en développement économique sur le site des Plaines Sud à Saint-Chamas avec la commune et l'EPF PACA

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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la Convention d'Intervention Foncière sur le site "Les Molières" à Miramas conclue avec la commune et l'EPF PACA

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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Bilan du stock foncier détenu par l'Établissement Public Foncier PACA pour le compte de la Métropole au 31 décembre 2024

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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux à la ville de Marseille des parcelles 813 B 0065p, B0066p, B0070, B0071p, B0083p, rue Caravelle à Marseille 3ème arrondissement en vue du projet de construction de la piscine Bougainville

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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le site "Château Gombert" n°II à Marseille 13ème arrondissement avec la commune et l'EPF PACA

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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec la Soleam pour une opération de remplacement de bungalows sur plusieurs sites de la collecte

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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière n° 2 en développement économique sur le Secteur Nord de Marseille avec la commune et l'EPF PACA

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