Délibérations

Rapporteur : Mireille JOUVE

Objet

Réalisation d'un chantier d'insertion sur les communes de Pertuis, Peyrolles-en-Provence, le Puy-Sainte-Réparade, Saint-Estève-Janson et Châteauneuf-le-Rouge

Résumé

Forêt

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Autorisation de signer l'avenant n°1 à la convention de financement ADEME pour l'année 3 - Programme local de prévention des déchets

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Participation à l'appel à projet 2014/2015 de l'ADEME, de la Région PACA et de la DRAAF sur le thème de la lutte contre le gaspillage alimentaire – Programme local de prévention des déchets (action n°18)

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Hervé FABRE AUBRESPY

Objet

Convention d'Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) d'une partie du lac de Peyrolles avec un opérateur privé pour l'installation et l'exploitation d'une activité de location d'embarcations électriques

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE AUBRESPY

Objet

Approbation de la convention de gestion provisoire du stade Maurice David

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE AUBRESPY

Objet

Fonds d'intervention 2014 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive – Attribution de subventions

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE AUBRESPY

Objet

Fonds d'intervention 2014 réservé aux associations relatif aux évènements labellisés – Attribution de subventions à des associations et approbation de trois conventions d'objectifs

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE AUBRESPY

Objet

Sport de niveau national 2014 – Attribution de primes de performances aux athlètes de haut niveau – Approbation d'une convention d'objectifs tripartite type

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE AUBRESPY

Objet

PRODAS 2014 – Attribution de subventions à des associations et approbation de deux conventions d'objectifs

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE AUBRESPY

Objet

Attribution de fonds de concours 2014 réservés aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs – Approbation de conventions d'objectifs

Résumé

Sports