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Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Création de la Régie métropolitaine dotée de la seule autonomie financière, à caractère industriel et commercial, pour l'exploitation et la gestion des parkings Méjanes, Signoret, Carnot, Pasteur, Mignet, Bellegarde et Cardeurs à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 21/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "transports"

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 21/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "prévention et gestion des déchets"

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 21/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budgets annexes "assainissement"

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 21/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget principal

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 23/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement des Bouches-du-Rhône (ADIL 13)

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 05/04/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Cannat

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 05/04/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Pays d'Aix - Arrêt du projet

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/04/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Approbation de la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Projet urbain en faveur de la mixité sociale - Quartier de Figuerolles sur la commune de Gignac la Nerthe

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/04/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune Cornillon-Confoux - Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la modification simplifiée n°3

Résumé