Délibérations

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de Financement des infrastructures de Transport de France et l'Etat relative à l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'opération "Pôle d'Echanges Multimodal de Plan-de-Campagne aux Pennes-Mirabeau"

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Concession d'aménagement sur le Parc Kalliste passée avec Marseille Habitat à Marseille 15ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel des Collectivités au 31 décembre 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Demande de subvention auprès de l'Association Nationale pour la formation Automobile, dans le cadre de l'appel à projets 2022 pour soutenir les établissements concernés par l'habilitation du titre à finalité professionnelle "mécanicien automobile", pour les ateliers du Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de Financement des infrastructures de Transport de France (AFITF) relative à l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'opération "Bus à Haut Niveau de Service BHNS B4 Gèze - La Fourragère" à Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de Financement des infrastructures de Transport de France et l'Etat relative à l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'opération " VALTRAM "

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de Financement des infrastructures de Transport de France et l'Etat relative à l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'opération "Bus à Haut Niveau de Service BHNS ZENIBUS" traversant les communes de Marignane, Saint Victoret, Vitrolles et les Pennes-Mirabeau

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de Financement des infrastructures de Transport de France et l'Etat relative à l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'opération "Extension Nord et Sud de la ligne T3 du tramway de Marseille (phase 1)"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation du transfert de propriété à titre gratuit par la Soleam au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence, à l'issue de la concession d'aménagement "Saumaty-Séon", de la parcelle 908 E 459 située rue le Pelletier à Marseille 16ème arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux de la parcelle cadastrée 908 E 459 située rue le Pelletier à Marseille 16ème arrondissement, dans l'ancienne concession "Saumaty-Séon", au profit de la société Unicil, en vue de la réalisation d'une opération d'habitat participatif

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la SAS DADDI SRI de la parcelle cadastrée Z0033 située quartier les Florides à Marignane en vue de développer leur activité

Résumé