Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Charleval - Modification simplifée n°4 - Modalités de mise à disposition du dossier
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 05/04/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Pays d'Aix - Bilan de la concertation
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement acquisition et renouvellement de matériels pour le Centre de Formation d'Apprentis
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Grans - Abrogation de la délibération n° URBA 021-12112/22/CM du Conseil de la Métropole du 30 juin 2022 - Engagement de la procédure de modification simplifiée n°2
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune Cornillon-Confoux - Modification n°2 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone Pièle Belvezet
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du bilan de la concertation de l'opération d'aménagement du Liourat à Vitrolles
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du bilan de la concertation préalable pour le projet d'aménagement de la zone d'activités économiques de la Calade à Aix en Provence - Définition des modalités de mise à disposition du public de l'étude d'impact
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Budget annexe "CT1 Assainissement" - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la couverture et ventilation des surverses des pré-décanteurs de l'usine GEOLIDE, à Marseille
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation du plan d'actions 2023 pour l'amélioration du rendement des réseaux de distribution d'eau potable de Port-de-Bouc
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Concession d'aménagement sur le Parc Corot passée avec CDC Habitat Actions Copropriétés à Marseille 13ème arrondissement - Approbation de l'avenant 2 du traité de concession
Résumé
La copropriété du Parc Corot fait partie d’une des cinq grandes copropriétés de Marseille inscrites en suivi national dans le cadre du « Plan Initiative Copropriétés » (PIC). L’objectif général de la Métropole est de permettre la mutabilité de ce quartier vétuste en résorbant l’habitat insalubre, en apportant une offre diversifiée de logements, et, de retrouver un fonctionnement urbain et social satisfaisant. La Métropole a nommé un concessionnaire, CDC « Habitat Action Copropriétés », pour une durée de 8 ans. Cette concession porte sur la démolition de certains bâtiments des aménagements d’espaces publics. Compte tenu des orientations de la concession, il est proposé de modifier le traité de concession par avenant portant sur des précisions programmatiques.