Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Souffleurs d'écume - Eco Science Provence pour l'animation et le développement du label Commerce Engagé sur l'année 2023 - Approbation de l'avenant n° 2 à la convention pluriannuelle
Résumé
Cette délibération a pour objet de valider l’attribution d’une subvention pour poursuivre le déploiement du label Commerce Engagé sur les 18 communes Marseille Provence. Ce label est déployé par l’association Eco Science Provence, en partenariat avec Zéro Waste Marseille et le CPIE Côte Provençale, depuis 2021 sur 4 zones pilotes (Marseille 7ème, Marseille 9ème , Carry-le-Rouet, Sausset-les-pins). Il a pour objectif d’accompagner les commerçants volontaires dans la mise en pratique de gestes éco-responsables en matière de réduction des déchets, mais également dans la communication auprès de leur clientèle pour qu’elle adopte une consommation plus durable. Les objectifs corrélés à ce projet concernent l’analyse des progressions annuelles, la contribution à un réseau d’échange de bonnes pratiques pour les commerçants et une réduction des tonnages.
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une convention d'échange de données et de travail partenarial relatif à la gestion de la ressource en eau avec le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Présentation du rapport d'activité du délégataire SARL Nouvelle Aire pour l'avitaillement du port de plaisance de la Pointe Rouge pour l'année 2020
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Présentation du rapport d'activité du délégataire (RAD) Dg Services pour l'avitaillement et l'exploitation de l'aire de grutage-carénage du port de Carry-le-Rouet pour l'année 2020
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Présentation du Compte Rendu d'Activité 2021 de la Concession de gestion des réseaux de chauffage urbain d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une convention d'utilisation des eaux usées pour la récupération d'énergie thermique avec la société Engie Solutions
Résumé
Approbation d'une convention d’utilisation des eaux usées pour la récupération d’énergie thermique avec la société Engie Solutions
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une convention avec le comptable public relative aux conditions de recouvrement des produits locaux
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 21/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°20 à la convention relative au dispositif d'action sociale pour le personnel relevant de Marseille-Provence et aux agents transférés et nouvellement recrutés sur des postes définis par l'organigramme métropolitain et approbation d'une convention pour la protection des données
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°8 à la convention avec le Comité des Œuvres Sociales du Pays d'Aix pour l'attribution d'une subvention exercice 2023 et approbation d'une convention pour la protection des données
Résumé