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Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 de la concession d'aménagement Grand Centre-Ville à Marseille - Approbation de l'avenant n° 13 à la concession

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Approbation de la candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence en partenariat avec les associations de la Cité de l'Agriculture et Graine de Soleil à l'A.M.I. proposé par la Banque des territoires "Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires"

Résumé

La Métropole avec les associations de la Cité de l’Agriculture et Graine de Soleil souhaitent répondre à un AMI de la Banque des territoires sur un projet baptisé « SAISIR » (Système Agri-alimentaire Inclusif et Solidaire pour la métropole Aix-Marseille Provence), visant un objectif commun de développement d’une agriculture métropolitaine agroécologique, nourricière et accessible à tous

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Dérogations exceptionnelles au repos dominical accordés par les maires au titre de l'année 2023 pour les branches des commerces de détail et la branche automobile - Rectification d'une erreur matérielle

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du principe de lancement d'un contrat de délégation de service public pour l'exploitation de 2 parcs de stationnement à Salon-de-Provence

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public concernant l'exploitation des parkings Verdun et Port de Plaisance, et sa mise à l'eau à la Ciotat

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Opération "Aménagement des abords de l'hôpital Paré/Desbief (hôpital européen)" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Opération 'Aménagement de l'Esplanade de la Major' - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Opération "Aménagement du boulevard du Littoral-secteur 5" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour l'opération "les plateaux de l'Alta", Parc d'activités de Camp de Sarlier à Aubagne avec Foncière GM

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour l'opération "les berges de l'Alta M.A.S", Parc d'activités de Camp de Sarlier à Aubagne avec Foncière GM

Résumé