Délibérations

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Subvention Forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de Famille&Provence pour l'opération "Les Maisons de Marianne" à Rognac

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec Euromediterranée (Etablissement Public d'Aménagement à Marseille) dans le cadre de politique inclusive au travers sa commande publique

Résumé

Approbation d'une convention de partenariat avec Euromediterranée (Etablissement Public d’Aménagement à Marseille) dans le cadre de politique inclusive au travers sa commande publique.

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention avec la RDT 13 et SUEZ MCE relative à l'avitaillement en GNV de véhicules de collecte des ordures ménagères sur le dépôt de Aubagne-Gémenos de RDT13 - Abrogation de la délibération n° TCM 026-13213/23/BM du 19 janvier 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la SA NOVATRANS relatif à divers titres de recette émis à son encontre

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation du protocole unique dédié aux échanges d'informations et à la gestion des crises routières dans les Bouches-du-Rhône

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un avenant n°3 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Marseille pour les opérations d'éclairage public : Tranche 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un avenant n°2 à la convention de fonds de concours avec la commune de Marseille pour les travaux concernant le réseau d'éclairage public de la voirie sous compétence métropolitaine sur le territoire de la commune de Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention aux Missions Locales du Pays Salonais et Est Etang de Berre au titre de l'exercice 2023 - Approbation d'une convention

Résumé

Attribution d’une subvention aux Missions Locales du Pays Salonais et Est Etang de Berre au titre de l’exercice 2023 – Approbation d’une convention

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de l'entrée de deux actionnaires au capital de la SEM Aéronautique d'Istres et adoption d'un Pacte d'actionnaires

Résumé

Dans le cadre de l’Agenda économique métropolitain adopté le 30 juin 2022, la Métropole Aix-Marseille-Provence a identifié six filières stratégiques pour son développement, au premier rang desquels, la filière « Aéronautique et Mécanique ». Cette filière est portée par de grands projets structurants, comme le Technocentre Henri Fabre sur l’Industrie du futur, le Technopole de Château Gombert sur la mécanique et l’optique, et la Pôle Aéronautique Sarrail d’Istres. Etablie à proximité immédiate de la base aérienne d’Istres, cette offre, dite « Pôle Sarrail », est portée par la SEM Aéronautique dont la Métropole est actionnaire majoritaire, aux côtés de la SEM OPH et de la Ville d’Istres. Lors de l’effort de recapitalisation de la SEM Aéronautique entrepris par la Métropole et la SEM OPH en 2018, il a été conclu une promesse, sous conditions, de rachat des parts acquises par la SEM OPH par la Caisse des dépôts et consignations (CDC) et la Caisse d’Epargnes Provence Alpes Corses (CEPAC). Les conditions en termes de commercialisation et de modèle économique étant aujourd’hui rempli, il est procédé à la mise en œuvre de la promesse de rachat. Ainsi, il est proposé à la Métropole de valider le principe d’entrée de deux nouveaux actionnaires à la SEM Aéronautique, à savoir la CDC et la CEPAC, et de valider le pacte d’actionnaires conclu avec eux autour du développement du pôle aéronautique Sarrail. Avec les nouveaux actionnaires de la SEM Aéronautique, le capital se répartit de la façon suivante : - METROPOLE AIX MARSEILLE : 2113 actions à 8720 € soit 18 425 360 € - CEPAC : 155 actions à 8720 € soit 1 351 600 € - CAISSE DES DEPOTS : 155 actions à 8720 € soit 1 351 600 € - VILLE D’ISTRES : 100 actions à 8 720 € soit 872 000 € - OPH : 89 actions à 8 720 €, soit 776 080 € Pour un capital total de 22 776 640 € qui reste inchangé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention à la confédération générale des Comités d'Intérêts de Quartier de la ville de Marseille et des communes environnantes pour 2023 - Approbation d'une convention

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