Délibérations

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Budget Annexe Collecte et Traitement des Déchets Métropolitain - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Maintenance et réhabilitation des centres de transfert et du Centre de Stockage des Déchets de la Crau "

Résumé

La Direction de la Valorisation des Déchets a en charge la gestion de Centres de Transfert de Déchets et du Centre de Stockage des Déchets de la Crau. Ces ICPE font l’objet d’un programme d’entretien et de mise à niveau régulières pour respecter la réglementation, garantir la sécurité des usagers et des agents et limiter les nuisances pour les populations riveraines. Par ailleurs, le site de la Crau fait l’objet d’une surveillance réglementaire liée à la post-exploitation (arrêté préfectoral n° 137/APC du 26.03.2010). L’opération d’investissement initialement votée (2021103700) doit être révisée de 10.000.000 d’euros pour être portée à 14.500.000 euros. Cette revalorisation permettra notamment la réhabilitation du réseau incendie du CSD de la Crau

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement concernant la modernisation de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Approbation des tarifs 2023 de vente de produits et services du Centre de Formation d'Apprentis

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Budget annexe "CT1 - Assainissement" - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement, relative à la démolition reconstruction du gazomètre de l'usine des boues d'épuration du complexe Géolide à Sormiou

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Budget annexe GEMAPI - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la phase 2 de la Desserte pluviale des quartiers de la Grave et des Médecins, à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Budget annexe GEMAPI - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la Phase 2 de la Desserte pluviale des quartiers de la Grave et des Médecins, à Marseille 13ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement n°2023103300 "Travaux de construction et d'aménagement de la base nautique de Sausset-les-Pins"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement n°2023103200 "Aménagement de la base nautique de La Ciotat - Participation BA Ports"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation des surtaxes des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif et des tarifs de la Régie des Eaux et Assainissement du Pays de Martigues - abrogation de la délibération TCM-018-13087/22/CM du 15 décembre 2022

Résumé

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Attribution d'une subvention au Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions pour l'animation du projet Reponses - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Approbation de l'avenant 3 à la convention de délégation de compétence avec le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)

Résumé