Délibérations

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation du transfert de propriété par la Soleam au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence, à titre gratuit, des parcelles cadastrées 889 L 525 et 889 L 536 avenue des Pâquerettes dans le 13ème arrondissement de Marseille, dans le cadre de la concession d'aménagement "ZAC Les hauts de Sainte Marthe"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA, l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et la Ville de Marseille sur le site Hoche-Versailles à Marseille 3ème arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°5 relatif à l'attribution d'une subvention conclu avec l'association ISIS au titre de l'exercice 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention pluriannuelle relatif à l'attribution d'une subvention conclue avec l'association Maison de l'Emploi au titre de l'exercice 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix œuvrant dans le champ de l'Insertion et de l'Emploi : Aide aux dispositifs d'insertion par l'activité économique (Axe2) - Approbation de conventions

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs dans le cadre de la Programmation 2023 du PLIE du Pays d'Aix - Approbation de conventions d'objectifs

Résumé

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Adhésion et participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence en tant que membre fondateur de l'association "Urgences Cyber - CSIRT Région Sud"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Gagneraud Construction relatif au marché de dilatation du réseau pluvial Avenue Général Leclerc à Plan-de-Cuques

Résumé

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Centre d'Information pour la Prévention des Risques Majeurs (CYPRES) et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Depuis 2016, la Métropole a décidé d’adhérer à des associations actives en matière de risques majeurs, présentant un intérêt en termes d’information, d’analyse, d’expertise, de dialogue et d’échanges avec les acteurs locaux (représentants d’entreprises, de syndicats, d’associations…) ou avec d’autres collectivités sur le plan national ou international. Le Centre d’Information pour la Prévention des Risques Majeurs (CYPRES) est chargé de promouvoir des actions d’information et de sensibilisation aux risques majeurs, et d’aider les industriels et les collectivités locales à mettre en place une politique de prévention des risques majeurs. Son activité concerne 4 domaines : l’information préventive, la concertation, la communication et la formation. Cette association propose aux communes du territoire métropolitain un accompagnement pour l’élaboration de leur Plan Communal de Sauvegarde (PCS), la réalisation du Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) et l’organisation d’exercices pour tester ce plan. Le CYPRES complète ainsi l’action de la Métropole sur la prévention et la préparation à la survenue d’une crise majeure. Le montant de la cotisation pour 2023 est de 30 000 euros. En conséquence et au regard du partenariat engagé depuis plusieurs années avec cet organisme, il est proposé de renouveler pour 2023 l’adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à cette association et lui verser sa cotisation pour l’année 2023.

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale pour les Journées Scientifiques, Célébration des 50 ans du Centre de Recherche en Cancérologie de Marseille

Résumé