Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 03/07/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Budget Supplémentaire 2014 – Budget général
Résumé
Finances
Délibération du 03/07/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Budget Supplémentaire 2014 – Budget annexe du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
Résumé
Finances
Délibération du 03/07/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Budget Supplémentaire 2014 – Budget annexe de l'Aménagement
Résumé
Finances
Délibération du 03/07/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Budget Supplémentaire 2014 – Budget annexe des Transports publics urbains
Résumé
Finances
Délibération du 03/07/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Inscriptions, modifications et clôtures d'AP/CP – Budget général
Résumé
Finances
Délibération du 03/07/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Inscriptions, modifications et clôtures d'AP/CP sur le Budget annexe des Transports publics urbains
Résumé
Finances
Délibération du 03/07/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Demande de remise gracieuse du régisseur de recettes des piscines suite à un vol commis entre le 9 et 10 avril 2014 pour un montant de 804,20 €
Résumé
Finances
Délibération du 03/07/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Appui aux communes – Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la commune de Gardanne
Résumé
Finances
Délibération du 03/07/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Appui aux communes – Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la commune de Gréasque
Résumé
Finances
Délibération du 03/07/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Appui aux communes – Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la commune de Cabriès
Résumé
Finances