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Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs relative à la subvention attribuée à l'association Accélérateur M

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire, à titre gracieux, d'un véhicule, d'une remorque et d'un bateau avec le Gip pour la réhabilitation de l'étang de Berre (GIPREB)

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Approbation d'une convention de partenariat de recherche et de développement avec le CEREMA

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'aides directes pour le logement social - Approbation de conventions de financement et de partenariat

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune de Saint-Victoret de la parcelle cadastrée AA 28 située boulevard Georges Deloustal à Saint-Victoret, constituant l'assiette foncière d'un bassin de rétention et d'un parking public, en vue de leur intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société Cogedim Provence des parcelles cadastrées EA 99, 102 et 103 d'une contenance totale de 336 m², situées impasse de la Calade à Allauch, en vue de leur intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès Madame Jouval d'une emprise de terrain à détacher de la parcelle cadastrée BT 48 située boulevard du Château Moustier à Châteauneuf-les-Martigues et nécessaire à l'aménagement des boulevards du Château Moustier et Henri d'Attilio à Châteauneuf-les-Martigues

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des copropriétaires de l'immeuble sis Centre Commercial la Sauvagère d'une emprise de terrain d'environ 314 m² sise Boulevard Trollat dans le 10ème arrondissement de Marseille à détacher de la parcelle cadastrée 859 C 0016 en vue de l'extension de la rue Gaston Berger

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune de Marseille des emprises de terrain d'une contenance d'environ 7 400 m² situées avenue du Docteur Heckel à Marseille 10ème arrondissement à détacher des parcelles cadastrées 867 A 110 et 867 A 117 nécessaires au projet de restauration et valorisation de l'Huveaune

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux par la Métropole Aix-Marseille-Provence au profit de la SOCIETE IMMOBILIERE SICOMIN d'un terrain à bâtir formant le lot 13 sis dans la zone d'Aménagement Concerté Athélia V - La Ciotat

Résumé