Délibération du 03/07/2014
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE AUBRESPY
Objet
Equipements nautiques – Approbation de la tarification de l'entrée à l'aquaparc sur le Lac de Peyrolles
Résumé
Sports
Délibération du 03/07/2014
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE AUBRESPY
Objet
Fonds d'intervention 2014 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive – Approbation d'une convention d'objectifs au profit de Pays d'Aix Basket ASPTT
Résumé
Sports
Délibération du 03/07/2014
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE AUBRESPY
Objet
Soutien au sport de niveau national – Rénovation d'installations sportives dans le cadre de la convention cadre de partenariat avec le Centre de Ressources, d'Expertises et de Performances Sportives (CREPS) PACA – Approbation de deux conventions d'objectifs
Résumé
Sports
Délibération du 03/07/2014
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE AUBRESPY
Objet
Sport de niveau national 2014 - Attribution de primes de performances aux athlètes de haut niveau – Approbation d’une convention d’objectifs tripartite type
Résumé
Sports
Délibération du 03/07/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat
Délibération du 03/07/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Modification de la composition de la Commission Intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées
Délibération du 03/07/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Adhésion de la CPA à l'association pour la Gestion Indépendante des Réseaux (AGIR) – Désignation du représentant
Délibération du 03/07/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Adhésion à l'Association « Environnement-Industrie » - Désignation du représentant
Délibération du 03/07/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Désignation des représentants de la C.P.A. au sein des organismes extérieurs et au sein de commissions spécialisées – Rectification d'erreurs matérielles et nouvelles désignations
Délibération du 03/07/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Ajustement de l'adhésion à l'Association Départementale des Communes forestières des Bouches-du-Rhône des communes membres de la CPA