Délibérations

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Approbation du niveau de protection et de la zone couverte par le système d'endiguement de la Roque d'Anthéron Charleval Mallemort

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec Aix-Marseille-Université (Institut Méditerranéen d'Océanologie) et le SERAMM

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la Société des Eaux de Marseille relatif à la mission de maîtrise d'œuvre pour la restructuration complète des réseaux d'assainissement du quartier de l'Hôtel de Ville à Martigues

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Attribution des subventions dans le cadre de l'appel à projets "loi Oudin-Santini" 2022/2023 - Mise en œuvre d'un programme de Solidarité et de Coopération Internationale pour l'eau et l'assainissement - Approbation des conventions

Résumé

Dans le cadre d’un appel à projets relatif à la mise en œuvre d’un programme de solidarité et de coopération internationale pour l’eau et l’assainissement lancé le 8 juillet 2022, le jury s’est réuni le xx xx 2023 et a retenu XX dossiers (cf. tableau en annexe). Incidence financière : Le montant total des subventions proposées s’élève à XX €, soit XX% du montant total de ces projets. Ces dépenses sont financées par les recettes issues des contrats de DSP Eau et Assainissement qui prévoient un fonds dédié à la solidarité internationale.

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation des avenants n° 2 aux conventions pluriannuelles avec les lauréats du volet 2 de l'appel à projets "Prévention des déchets réemploi, réparation et réutilisation" - Attribution des subventions pour l'année 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation des avenants de prolongation avec l'Eco-organisme CITEO pour les contrats relatifs à la Responsabilité Élargie des Producteurs (REP), concernant les emballages ménagers et les papiers graphiques, période 2018 - 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation du contrat de reprise des emballages en acier avec la société ArcelorMittal en option filière dans le cadre du Contrat pour l'Action et la Performance barème F avec l'Eco-organisme Citeo

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation du contrat de reprise des emballages en verre avec la société O-I Manufacturing en option filière dans le cadre du Contrat pour l'Action et la performance barème F avec l'Eco-organisme CITEO

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation du contrat de reprise des emballages en papier carton avec l'association REVIPAC en option filière dans le cadre du Contrat pour l'Action et la performance barème F avec l'Eco-organisme CITEO

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation du contrat de reprise des emballages en plastique avec la société Valorplast en option filière dans le cadre du Contrat pour l'Action et la Performance barème F avec l'Eco-organisme Citeo

Résumé