Délibérations

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation du contrat de reprise des emballages en acier avec la société ArcelorMittal en option filière dans le cadre du Contrat pour l'Action et la Performance barème F avec l'Eco-organisme Citeo

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation du contrat de reprise des emballages en verre avec la société O-I Manufacturing en option filière dans le cadre du Contrat pour l'Action et la performance barème F avec l'Eco-organisme CITEO

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation du contrat de reprise des emballages en papier carton avec l'association REVIPAC en option filière dans le cadre du Contrat pour l'Action et la performance barème F avec l'Eco-organisme CITEO

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation du contrat de reprise des emballages en plastique avec la société Valorplast en option filière dans le cadre du Contrat pour l'Action et la Performance barème F avec l'Eco-organisme Citeo

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation du contrat de reprise des emballages en aluminium avec la société Regeal Affimet en option filière dans le cadre du Contrat pour l'Action et la Performance barème F avec l'Eco-organisme Citeo

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Suez Mce pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Urbaser Environnement pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille

Résumé

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix (CPIE) et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Le Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix (CPIE) dont l'objet est de coordonner, d'aider et de promouvoir toutes activités liées à la protection de l'environnement et à l'amélioration de la qualité de vie, est un partenaire de la Métropole depuis de nombreuses années, notamment dans le cadre des actions du Plan climat-air-énergie en matière d’éducation à l’environnement, dans le domaine de la ré-novation énergétique, en direction des commerçants et des populations sur les sujets de mobilité, d’agriculture, d’économie circulaire et tous les sujets environnementaux. Il est proposé de renouveler l'adhésion en 2023 de la Métropole Aix-Marseille-Provence à cette association pour un montant forfaitaire de cotisation de 25.000 euros pour 2023.

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation du renouvellement de l'adhésion à l'Union des Ports de Plaisance de Provence-Alpes-Côte d'Azur (UPACA) et règlement de la cotisation pour l'année 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention avec France Active PACA pour le Programme Relance Solidaire

Résumé

Dans le cadre de sa politique de développement économique destinée à faciliter l’accès à l’emploi et l’inclusion sociale, la Métropole Aix-Marseille Provence est mobilisée autour des acteurs inscrits dans le champ de l’économie sociale et solidaire et notamment autour des enjeux relevant de la finance solidaire. Considérant, France Active PACA comme un acteur majeur sur ces enjeux et le Programme Relance Solidaire anciennement fonds « ESS’OR Prêt Relève Solidaire », comme une approche pertinente pour accompagner les structures en difficulté de trésorerie, il est proposé, par avenant, la prolongation du fonctionnement du fonds jusqu’au 31 décembre 2023 en modifiant les modalités de mise en œuvre. Ainsi, toute structure dont la viabilité économique serait impactée par un facteur exogène à la structure pourra mobiliser cet outil financier, favorisant ainsi le maintien et la relance de son activité.