Délibérations

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC Communautaire de la Burlière à Trets – Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC 2013)

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC Communautaire des Vergeras à Saint-Estève-Janson – Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC 2013)

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Georges CRISTIANI

Objet

Attribution d'une subvention à l'association « Pays d'Aix Associations »

Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Election des membres du jury pour le marché de maîtrise d'oeuvre des travaux d'extension du casier n°3 de l'ISDnD de l'Arbois

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Projet du Plan Départemental de Prévention et de Gestion des Déchets Non Dangereux des Bouches-du-Rhône – Avis de la Communauté du Pays d'Aix

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Rapport annuel 2013 sur le coût et la qualité du service d'élimination des déchets

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Présentation du rapport annuel 2013 sur la qualité et le prix du Service Public d'Assainissement Non Collectif

Résumé

Assainissement non collectif

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Election des membres du jury pour le marché de conception, réalisation et maintenance pour la réhabilitation de la piscine communautaire Yves Blanc à Aix-en-Provence

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE AUBRESPY

Objet

Palais des Sports et pôle d'échanges – Programme général et coût global de l'opération

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE AUBRESPY

Objet

Equipements aquatiques – Désaffectation de la piscine communautaire des Pinchinades située aux Pennes-Mirabeau

Résumé

Sports