Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et paiement de la cotisation pour l'année 2023
Résumé
Dans le cadre de ses compétences relatives à la gestion des services de l’eau et de l’assainissement, il est important que la Métropole Aix-Marseille-Provence renouvelle son adhésion à l’Association Scientifique et Technique pour l’Eau et l’Environnement regroupant de nombreux acteurs publics et privés du territoire français pour l’année 2023.
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement à l'Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille pour la construction du bâtiment mère-enfant sur le campus de la Timone
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Forum Centrale Marseille Entreprises pour l'organisation de la 15ème édition du FOCEEN - Délibération Rectificative
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une convention avec la RDT 13 et SUEZ MCE relative à l'avitaillement en GNV de véhicules de collecte des ordures ménagères sur le dépôt de Aubagne-Gémenos de RDT13
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Autorisation de franchissement d'un pipeline par une conduite d'eau potable route des Ventrons Martigues - Approbation d'une convention de croisement et d'exploitation avec la Société Trans Éthylène
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une convention avec l'Eco-organisme CYCLEVIA concernant la gestion des huiles minérales et synthétiques usagées collectées sur les déchèteries et installations du territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation du marché de mandat avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines pour les Etudes et Travaux d'Investissement portés par la surtaxe Eau de la commune d'Auriol
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Approbation d'une convention de financement du projet d'extension du réseau de chaleur de Coudoux et de création de deux chaufferies biomasse, dans le cadre du Contrat Chaleur Renouvelable Territorial
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Budget Annexe "CT6 Eau" - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "déploiement télérelève"
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Budget Annexe "CT1 Assainissement " - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la dilatation du réseau d'eaux usées de l'avenue du 8 mai 1945 à Marignane
Résumé