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Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Léon & Co - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Energie partagée et paiement de la cotisation pour l'année 2023

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Amorce et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Energie Partagée - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association "Secrétariat Permanent pour Prévention des POllutions Industrielles" et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Renouvellement de l'adhésion au réseau régional de surveillance de la qualité de l'air Atmosud et définition de la feuille de route 2022

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux des parcelles cadastrées LK107 et LK63 pour une superficie totale de 87 422 m², sises commune d'Aix-en-Provence dans le cadre de la suppression du seuil de l'Arc à Roquefavour sur la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec le groupement composant la Maitrise d'œuvre VEZZONI, BERIM BET et AGI2D-BET HQE dans le cadre de la construction du pôle judiciaire à Martigues

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint Estève Janson - Concession d'aménagement avec la SPLA - Transfert de l'emprise foncière des équipements publics

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux du lot 1 consistant en la parcelle cadastrée section CZ n° 120 situé chemin de Saint Pierre, Les Heures Claires à Istres, au bénéfice de Monsieur Arnaud Corvaja

Résumé