Délibérations

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement au CROUS Aix Marseille Avignon pour la réalisation de la Cité Internationale d'Excellence de Marseille dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2021-2027 - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association CIDB (Centre d'Information sur le Bruit), pôle d'expertise sur les effets du bruit sur l'homme et son environnement et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour la réalisation, par la commune de Peynier, de travaux sur les réseaux d'eaux usées et d'eau potable dans le cadre de l'aménagement du giratoire de la Treille - RD56c

Résumé

les travaux d’adaptation des réseaux d’eau et d’assainissement des eaux usées au niveau du giratoire de la Treille - RD56 s’inscrivent dans le cadre de travaux de création d’un équipement de voirie, qui demeure de compétence communale, caractérisant ainsi une situation de maîtrise d'ouvrage conjointe entre la Métropole et la Commune. Compte-tenu du type d’interventions sur le périmètre du projet et du planning de réalisation souhaité par la commune, il a donc été décidé de désigner la commune de Peynier comme maître d'ouvrage unique de l’ensemble de ces travaux, conformément à l’article L. 2422-12 du Code de la commande publique. Les travaux projetés sur les réseaux humides portent : • Pour le réseau d’eau potable, sur la remise à la cote d’une dizaine de regards et bouches à clef, • Pour le réseau d’eaux usées, sur la création d’une canalisation by-pass pour un linéaire de 40 m et sur la rehausse et remise à la cote de regards Le montant de l’opération s’élève à 24.500€HT soit 29.400,00€TTC. Ce montant global est reparti de la façon suivante : • Pour l’eau potable : 1.400,00€HT soit 1.680,00€TTC • Pour les eaux usées : 23.100,00€HT soit 27.720,00€TTC

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Adhésion au Réseau français d'Education à la Nature et à l'Environnement FRENE et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Renouvellement de l'adhésion au Réseau Régional pour l'Education à l'Environnement GRAINE PACA et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention Smart Métropole relative à l'installation et la mutualisation d'équipements, de connectivité et de données en matière de territoires intelligents

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Athélia V à La Ciotat - Constitution d'une servitude de passage et d'aménagement d'un nouveau tronçon de piste DFCI GC 226, Massif forestier du Grand Caunet (GC)

Résumé

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Approbation d'un avenant à la convention d'objectifs avec l'association Brigade Anti Gaspi (BAG)

Résumé

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE

Objet

Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université pour le projet DataCenter Sud - Première tranche / équipements structurels dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2021-2027 - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une aide financière à Pays d'Aix Habitat Métropole pour des travaux d'aménagement relatifs à l'opération Le Maillane - Approbation d'une convention de financement

Résumé