Délibérations

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Evolution du régime indemnitaire des agents de catégorie C

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Hélène LHEN

Objet

Impacts de la loi du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social sur les Commissions Administratives Paritaires, les Comités Techniques et les Comités d'Hygiène, de Sécurité et des conditions de travail en vue des élections des représentants du personnel du 4 décembre 2014

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Cotisation foncière des entreprises (CFE) – Annulation de la réduction de base minimum

Résumé

Contrôle de gestion et fiscalité

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Modification des seuils de mandatement des subventions aux associations

Résumé

Contrôle de gestion et fiscalité

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Commission Intercommunale des Impôts Directs de la Communauté du Pays d'Aix (CIID) – Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants

Résumé

Contrôle de gestion et fiscalité

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Compte-rendu annel d'activités 2013

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Indemnisation des personnes qualifiées siégeant dans les jurys organisés par la CPA

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Prescription de l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays d'Aix sur son nouveau périmètre – Objectifs poursuivis et modalités de concertation

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix – Durance – Convention pluriannuelle 2012-2014 – Avenant n°2

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Martine CESARI

Objet

Présentation du rapport annuel 2013 de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures