Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société KISIO relatif aux prestations du centre d'appel 'La Métropole Mobilité'
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Programme Opérationnel National Fonds Social Européen (PON FSE 2014-2020) - Approbation des opérations retenues pour la période de programmation 2018-2022 au titre des appels à projets publiés le 21 juin 2022
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la proposition de raccordement au réseau public de distribution d'énergie électrique géré par Enedis relative au Parc d'activités de Camp de Sarlier à Aubagne
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Attribution d'une subvention à l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint Etienne pour l'organisation de la manifestation Innov'Actions 2023 - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université pour le projet "Cryo-Microscopie Electronique de Marseille (CE2M)" dans le cadre du contrat de Plan Etat Région 2021-2027 - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement au Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Centre de Cadarache, pour le projet "Cité des Energies - phase 8" dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2021-2027 - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement à la Délégation Régionale PACA et Corse de l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) pour le projet "FightCancer 2" dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2021/2027 - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Réhabilitation de l'Habitat ancien - Opération Programmée d'amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain de Lutte contre l'Habitat Indigne de Marseille Centre - Aide aux travaux urgents dans la copropriété Le Mail (bâtiments A et B)
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du bilan de la concertation de l'opération "Interface Vallée de l'Huveaune" - Commune d'Aubagne
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux du lot n° 2, d'une contenance cadastrale totale d'environ 2333 m², cadastré à la section C sous le n° 3249, sis Zone d'Activités de Malebarge II à Port-Saint-Louis-du-Rhône, au bénéfice de la Société Equipement Stockage
Résumé
Cession à titre onéreux du lot n° 2, d’une contenance cadastrale totale d’environ 2333 m², cadastré à la section C sous le n° 3249, sis Zone d’Activités de Malebarge II à Port-Saint-Louis-du-Rhône, au bénéfice de la Société Equipement Stockage.