Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention cadre de partenariat et adhésion de la Métropole au Centre d'Etudes et d'Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA)
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Budget annexe des transports - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Modernisation du dépôt de bus de la RTM à Marseille Saint-Pierre"
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Modernisation et harmonisation du système de videosurveillance des quatre tunnels de la Métropole sur la commune de Marseille"
Résumé
La Métropole envisage de moderniser et d’harmoniser les systèmes de vidéosurveillance actuellement utilisés dans les quatre tunnels métropolitains de la Ville de Marseille. Pour cela, une opération d’investissement comportant une autorisation de programme pluriannuelle doit être créée.
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Aménagement d'une zone bornée rue des trois mages - rue Vian - rue des trois rois, sur la commune de Marseille (13001)"
Résumé
La Métropole envisage de réaliser un espace borné sur le périmètre : rue des trois mages, rue des Trois rois et rue Vian sur la commune de Marseille (13001). Pour cela, une opération d’investissement spécifique est nécessaire avec une autorisation de programme pluriannuelle.
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Travaux neufs de sécurité avec signalisation"
Résumé
La Métropole envisage d’améliorer les carrefours à feux tricolores en réalisant des modernisations ou des modifications nécessaires à leur fonctionnement. Pour cela, une opération d’investissement doit être créée comportant une autorisation de programme pluriannuelle.
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant 1 à la convention relative au reversement des recettes de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant 1 à la convention relative au reversement des recettes par Transdev Alpilles Berre de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant 1 à la convention relative au reversement des recettes par Keolis de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Renouvellement de l'adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies FNCCR (communications électroniques) et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 20/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de l'Acte de cessation de la convention entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'organisme coordonnateur OCAD3E pour la collecte séparée des Déchets d'Equipement Electriques et Electroniques (DEEE) ménagers - Approbation d'une convention relative à la collecte des DEEE avec l'Ecoorganisme Ecologic
Résumé