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Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention cadre de partenariat et adhésion de la Métropole au Centre d'Etudes et d'Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA)

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Budget annexe des transports - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Modernisation du dépôt de bus de la RTM à Marseille Saint-Pierre"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Modernisation et harmonisation du système de videosurveillance des quatre tunnels de la Métropole sur la commune de Marseille"

Résumé

La Métropole envisage de moderniser et d’harmoniser les systèmes de vidéosurveillance actuellement utilisés dans les quatre tunnels métropolitains de la Ville de Marseille. Pour cela, une opération d’investissement comportant une autorisation de programme pluriannuelle doit être créée.

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Aménagement d'une zone bornée rue des trois mages - rue Vian - rue des trois rois, sur la commune de Marseille (13001)"

Résumé

La Métropole envisage de réaliser un espace borné sur le périmètre : rue des trois mages, rue des Trois rois et rue Vian sur la commune de Marseille (13001). Pour cela, une opération d’investissement spécifique est nécessaire avec une autorisation de programme pluriannuelle.

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Travaux neufs de sécurité avec signalisation"

Résumé

La Métropole envisage d’améliorer les carrefours à feux tricolores en réalisant des modernisations ou des modifications nécessaires à leur fonctionnement. Pour cela, une opération d’investissement doit être créée comportant une autorisation de programme pluriannuelle.

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention relative au reversement des recettes de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention relative au reversement des recettes par Transdev Alpilles Berre de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention relative au reversement des recettes par Keolis de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies FNCCR (communications électroniques) et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'Acte de cessation de la convention entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'organisme coordonnateur OCAD3E pour la collecte séparée des Déchets d'Equipement Electriques et Electroniques (DEEE) ménagers - Approbation d'une convention relative à la collecte des DEEE avec l'Ecoorganisme Ecologic

Résumé