Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Mobilidées pour 2023 - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Atelier de l'environnement CPIE (Centre permanent d'initiatives pour l'environnement) du Pays d'Aix pour 2023 - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de remboursement concernant l'aménagement du parking Saint Pierre, de la place C.Desmoulins et des rues attenantes sur la commune de Marignane
Résumé
Afin d’actualiser le coût prévisionnel des travaux et de clarifier la répartition des compétences dans l’aménagement projeté de la rampe d’accessibilité, la commune de Marignane et la Métropole Aix-Marseille Provence ont établi un avenant à la convention n°CT119/0001.
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-Rhône et la Commune de Vitrolles pour la réhabilitation de l'accès Nord à la zone d'activité des Estroublans
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la Convention Cadre de la Commune de Berre-l'Etang du programme national Petites Villes de Demain
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la Convention Cadre de la Commune de La Roque-d'Anthéron du programme national "Petites Villes de Demain"
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la Convention Cadre de la commune de Lambesc du programme national "Petites Villes de Demain"
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la Convention Cadre de la commune de Port-Saint-Louis du Rhône du programme national "Petites Villes de Demain"
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la Convention Cadre de la Commune de Trets du programme national "Petites Villes de Demain"
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la Convention Cadre de la commune de Sénas du programme national "Petites Villes de Demain"
Résumé