Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une avance de la contribution statutaire pour l'exercice 2026 à l'EPAGE MENELIK - Approbation de l'avenant 1 à la convention de soutien financier EPAGE MENELIK
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
SPL Energies de Provence - Cession de parts de la Métropole-Aix-Marseille-Provence à 6 communes - Entrée de 10 communes au capital de la SPL Energies de Provence - Modification des statuts - Autorisation donnée aux représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence de voter en ce sens aux instances de la SPL Energies de Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
SPL L'Eau des Collines - Modification de l'objet social - Modifications statutaires - Autorisation donnée aux représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence de voter en ce sens aux instances de la SPL l'Eau des Collines
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de la révision des tarifs 2026 de gestion des déchets sur le territoire métropolitain
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation du bilan du Plan de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés 2019-2025
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du service d'avitaillement du Vieux Port à Marseille - Approbation du choix du délégataire - Approbation du Contrat de délégation de service public et de ses annexes
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de l'APHM d'une emprise à détacher de la parcelle cadastrée 821 D 15, 160 rue St Pierre à Marseille 5ème arrondissement en vue d'un élargissement de voirie
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès des copropriétaires d'une emprise à détacher de la parcelle 821 B 154, 133 rue St Pierre à Marseille 5ème arrondissement en vue d'un élargissement de voirie
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la Société Pernod Ricard d'une parcelle 896 K 0074, boulevard des Peupliers à Marseille 14ème arrondissement en vue d'un cheminement piéton et de stationnements
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la BNP PARIBAS d'une parcelle 846 C 0242 à Marseille 9ème arrondissement, en vue de l'intégration au domaine public de voirie
Résumé