Délibérations

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec la SAFIM relative à la mise à disposition de places de stationnement au sein du Parc Chanot à Marseille pour l'opération d'extension du tramway T3

Résumé

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'un abondement à la régie du golf Ouest Provence Miramas pour l'exercice 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'un abondement à la Régie Équestre du Mas de Combe pour l'exercice 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention avec Enedis concernant la réalisation et la remise d'ouvrages électriques de distribution publique en vue d'un raccordement collectif pour le projet d'aménagement du Centre Ancien de Marignane, secteur comprenant la Place Camille Desmoulins, la rue Jean Courret, et la rue Maréchal Foch à Marignane

Résumé

La présente convention vise à permettre la réalisation et la remise d’ouvrages électriques de distribution publique en vue d’un raccordement collectif

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Régie des Transports Métropolitains pour la réalisation des travaux relatifs aux équipements et systèmes du bâtiment Dromel/Montfuron dans le cadre de l'opération d'extension du Tramway T3

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement Bouygues TP/Ricciotti Rudy/Lamoureux et Ricciotti /SETEC TPI/STOA relatif au marché de conception-réalisation des ouvrages d'arts pour le franchissement de l'Huveaune à Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation d'une convention avec l'Office National des Forêts pour l'appui à la commercialisation de bois de la forêt des Trois Pigeons à Bouc-Bel-Air

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel relatif au marché pour la réalisation de portraits forestiers communaux

Résumé

Le présent protocole porte sur la prise en charge par la Métropole, sur la base de la théorie de l’imprévision, d’une partie des surcouts supportés par la société Ma Boite de Com dans le cadre de l’exécution du marché n° Z220148A00 relatif à à la réalisation des portraits forestiers communaux, notifié le 9 mai 2022 . Cette indemnisation couvre exclusivement les surcouts supportés durant la période du 25 février 2022 au 30 novembre 2022.

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Soutien au sport de haut niveau (saison 2022/2023) - Attribution de subventions aux clubs de sports collectifs et individuels éligibles et à l'association Ecole Sport Entreprendre - Approbation de conventions d'objectifs

Résumé

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Printemps du livre de Cassis - Approbation d'une convention

Résumé

En 2022, la 34e édition du Le Printemps du Livre du livre s’est déroulée du 4 au 6 juin sur l’esplanade Aristide Briand à Cassis. De nombreuses rencontres avec des auteurs ont été programmées, animées par Claire Chazal et Marc Fourny ; la manifestation intégrait également une exposition et un concert inaugural. L’association est soutenue depuis 2017 par l’ancien Conseil de territoire de Marseille ; cependant, le passage de témoin du dossier après la disparition du CT1 n’a pas pu être effectué dans les temps, la demande de subvention étant introuvable sur la plateforme. La direction de la culture a donc repris l’instruction du dossier tel que constitué à l’origine.