Délibérations

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'aides pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention d'études de protection cathodique des installations et réseaux enterrés du concessionnaire Rio Tinto dans le cadre de l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de travaux de déviations des installations et réseaux enterrés et aériens du concessionnaire Rio Tinto pour l'opération d'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES

Objet

Approbation d'une convention de partenariat relative au programme SYRIUS retenu dans le cadre de l'appel à projets Zone Industrielle Bas Carbone (ZIBAC)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du report du versement des soldes des subventions 2021 du Contrat de ville Marseille Provence en raison de la crise sanitaire du Covid

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Participation de la Métropole au concours Europan 17 'Villes vivantes 2' pour 2023/2024 - Marseille - Approbation d'une charte

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage et de remboursement de travaux avec la commune de Marseille dans le cadre de l'aménagement du secteur Flamants Iris à Marseille

Résumé

La présente convention concerne le projet de rénovation urbaine du secteur Flamants dans Le 14ème arrondissement de Marseille, secteur St Barthélémy, Malpassé, Sainte Marthe. La réalisation de ces opérations implique la réalisation de travaux demeurant de la compétence de la Ville de marseille (mobilier urbain, espaces verts, mise en place de fourreaux pour de la fibre optique).

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec la Ville de Marseille dans le cadre de l'aménagement du secteur Flamants Iris à Marseille

Résumé

La présente convention concerne le projet de rénovation urbaine du secteur Flamants dans le 14ème arrondissement de Marseille, secteur St Barthélémy, Malpassé, Sainte Marthe, lequel correspond à l’ex ZUP n°1. Des travaux d’éclairage public et d’espaces verts d’alignement ont été initiés dans le cadre de cette opération. Ces travaux doivent faire l’objet d’un traitement financier spécifique. Une convention de fonds de concours est envisagée afin de permettre un financement partagé avec la commune de Marseille.