Délibérations

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Validation et modification de programmes d'opérations d'Entrées de Ville

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Aménagement de l'entrée de ville de Trets - Avenue Léo Lagrange - Phase I et II -Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage unique entre la Communauté du Pays d'Aix et la Commune de Trets

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire – Autorisation de lancement du marché d’une « mission de suivi annuel et d’animation » du Programme d’Intérêt Général «Mieux habiter, Mieux louer» sur le territoire de la CPA

Résumé

Habitat

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Equilibre social de l’habitat - Intervention financière de la CPA pour favoriser l’accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives

Résumé

Habitat

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - "La Montagne" 7 logements PSLA à Trets – Le Foyer de Provence

Résumé

Habitat

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Concession d'aménagement pour l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis - "CPA/SPLA": agrément d'acquéreur pour les parcelles BV 147 et BV 146

Résumé

Politique de la ville/Cohésion sociale

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Portrait social du Pays d'Aix - Approbation de la convention de partenariat avec le Dispositif Régional de l'Observation Sociale (D.R.O.S)

Résumé

Politique de la ville/Cohésion sociale

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Signature du protocole relatif au traitement des violences conjugales avec le Tribunal de Grande Instance

Résumé

Politique de la ville/Cohésion sociale

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Versement des soldes 2013 aux associations, dans le cadre de la Prévention de la Délinquance

Résumé

Politique de la ville/Cohésion sociale

Rapporteur : Madame le Président

Objet

ZAC communautaire de la Burlière à Trets - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Accord pour l'acquisition de terrains par l'aménageur

Résumé

Zones d'activités